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Marques déposées par CHEVRIER PATRICE
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DOMAINE DE SERMEZY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE SERMEZY
CHEVRIER PATRICE

Numéro de dépôt :
3409653
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2026
DOMAINE DE SERMEZY de CHEVRIER PATRICE

Présentation de la marque DOMAINE DE SERMEZY

Déposée le 7 février 2006 par CHEVRIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SERMEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est CHEVRIER PATRICE domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVRIER PATRICE domicilié(e) LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France.

La marque DOMAINE DE SERMEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SERMEZY arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

CHEVRIER PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Chevrier


CHEVRIER PATRICE - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France


M. CHEVRIER PATRICE - LIEU DIT SERMEZY - 69220 - CHARENTAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612180 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Vins AOC, Beaujolais, Beaujolais-villages, vins de pays et vins d'AOC issus de crus du Beaujolais.